CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – QT CREATIONS

1. Présentation

QT Créations est une micro-entreprise artisanale spécialisée dans la création et la personnalisation d’objets, notamment en bois (gravure, décoration, cadeaux).

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée auprès de QT Créations.

2. Produits

Les produits proposés sont fabriqués de manière artisanale et peuvent être personnalisés à la demande du client (texte, image, logo, motif).

En raison du caractère artisanal et du matériau utilisé, de légères variations (teinte, veinage, gravure) peuvent apparaître.
Les photos et visuels sont non contractuels.

3. Personnalisation

Le client est responsable des informations fournies pour la personnalisation (orthographe, dates, visuels).

Une fois la commande validée, aucune modification ne pourra être effectuée.

QT Créations se réserve le droit de refuser toute personnalisation contraire à la loi ou aux bonnes mœurs.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

QT Créations étant une micro-entreprise, TVA non applicable – article 293B du CGI.

Les frais de livraison, le cas échéant, sont indiqués avant validation de la commande.

5. Commande

La commande est considérée comme ferme et définitive après :

  • validation du devis ou du message de commande,

  • acceptation des présentes CGV,

  • réception du paiement.

6. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

  • virement bancaire,

  • espèces (selon accord),

  • autres moyens précisés lors de la commande.

La fabrication débute après réception du paiement.

7. Délais

Les délais de fabrication et de livraison sont donnés à titre indicatif.

QT Créations ne pourra être tenue responsable des retards liés au transporteur ou à un cas de force majeure.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué, sauf erreur imputable à QT Créations.

9. Réclamations

Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 48 heures après réception du produit, accompagnée de photos.

En cas d’erreur avérée, QT Créations proposera un remplacement ou un remboursement.

10. Responsabilité

QT Créations ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.

11. Propriété intellectuelle

Les créations, modèles, textes et visuels restent la propriété exclusive de QT Créations.
Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.

12. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont pas cédées à des tiers.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.